Délibérations du conseil communautaire (2018-2024) Patrimoines numériques d'Auxerre - Patrimoines numériques Auxerre

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2019-145 EPIC Office de tourisme de l'agglomération auxerroise – Versement du solde de la subvention de fonctionnement pour l'année 2019
$721 Ko - 2019-145 EPIC Office de tourisme de l\'agglomération auxerroise – Versement du solde de la subvention de fonctionnement pour l\'année 2019 (ouvre la visionneuse)$
721 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/145
Sujet : finances locales
Organisme : Office de tourisme de l'Auxerrois (Auxerre ; 1995-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-146 Programme local de l'habitat – Arrêt du projet
$830 Ko - 2019-146 Programme local de l\'habitat – Arrêt du projet (ouvre la visionneuse)$
830 Ko
$8678 Ko - 2019-146 Programme local de l\'habitat – Arrêt du projet (ouvre la visionneuse)$
8678 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/146
Sujet : opération d'urbanisme / logement
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-147 Acquisition immobilière – immeuble sis 64 rue Joubert cadastré section BI parcelle 204
824 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/147
Sujet : propriété publique / immobilier
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-148 Résiliation du bail commercial – Attribution d'une indemnité d'éviction
$805 Ko - 2019-148 Résiliation du bail commercial – Attribution d\'une indemnité d\'éviction (ouvre la visionneuse)$
805 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/148
Sujet : immobilier
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-149 Opérations de restaurations immobilières – Engagement d'une procédure d'enquête préalable à une déclaration d'utilité publique
$859 Ko - 2019-149 Opérations de restaurations immobilières – Engagement d\'une procédure d\'enquête préalable à une déclaration d\'utilité publique (ouvre la visionneuse)$
859 Ko
$1579 Ko - 2019-149 Opérations de restaurations immobilières – Engagement d\'une procédure d\'enquête préalable à une déclaration d\'utilité publique (ouvre la visionneuse)$
1579 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/149
Sujet : urbanisme / amélioration de l'habitat / travaux d'utilité publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-150 Obligation de rattrapage de logements sociaux – Exemption de la commune de Monéteau
815 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/150
Sujet : logement social
Lieu : Monéteau (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-151 Dispositif d'aides à l'accession à la propriété dans l'ancien – Modification du règlement d'attribution
$1035 Ko - 2019-151 Dispositif d\'aides à l\'accession à la propriété dans l\'ancien – Modification du règlement d\'attribution (ouvre la visionneuse)$
1035 Ko
$514 Ko - 2019-151 Dispositif d\'aides à l\'accession à la propriété dans l\'ancien – Modification du règlement d\'attribution (ouvre la visionneuse)$
514 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/151
Sujet : urbanisme / immobilier
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-152 Modification du règlement d'intervention du programme logements durables – Subventions à la rénovation des logements sociaux
$1038 Ko - 2019-152 Modification du règlement d\'intervention du programme logements durables – Subventions à la rénovation des logements sociaux (ouvre la visionneuse)$
1038 Ko
$695 Ko - 2019-152 Modification du règlement d\'intervention du programme logements durables – Subventions à la rénovation des logements sociaux (ouvre la visionneuse)$
695 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/152
Sujet : urbanisme / immobilier / logement social
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-153 Contrat de ville de l'Auxerrois – Validation de la programmation bis 2019
$759 Ko - 2019-153 Contrat de ville de l\'Auxerrois – Validation de la programmation bis 2019 (ouvre la visionneuse)$
759 Ko
$83 Ko - 2019-153 Contrat de ville de l\'Auxerrois – Validation de la programmation bis 2019 (ouvre la visionneuse)$
83 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/153
Sujet : politique de la ville
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-154 Rénovation du contrat de ville de l'Auxerrois 2020-2022 – Validation du Protocole d'engagements renforcés et réciproques
$861 Ko - 2019-154 Rénovation du contrat de ville de l\'Auxerrois 2020-2022 – Validation du Protocole d\'engagements renforcés et réciproques (ouvre la visionneuse)$
861 Ko
$1530 Ko - 2019-154 Rénovation du contrat de ville de l\'Auxerrois 2020-2022 – Validation du Protocole d\'engagements renforcés et réciproques (ouvre la visionneuse)$
1530 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/154
Sujet : politique de la ville
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-155 Mise à disposition des installations, transfert des actifs et des emprunts de la commune de Gy-l'Évêque affectés au service public d'eau potable à la Communauté de l'Auxerrois – Adoption du procès-verbal
$1111 Ko - 2019-155 Mise à disposition des installations, transfert des actifs et des emprunts de la commune de Gy-l\'Évêque affectés au service public d\'eau potable à la Communauté de l\'Auxerrois – Adoption du procès-verbal (ouvre la visionneuse)$
1111 Ko
$4182 Ko - 2019-155 Mise à disposition des installations, transfert des actifs et des emprunts de la commune de Gy-l\'Évêque affectés au service public d\'eau potable à la Communauté de l\'Auxerrois – Adoption du procès-verbal (ouvre la visionneuse)$
4182 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/155
Sujet : eau potable / propriété publique
Organisme : Gy-l'Évêque (Yonne)
Lieu : Gy-l'Évêque (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-156 Mise à disposition des installations, transfert des actifs et des emprunts de la commune de Jussy affectés au service public d'eau potable à la Communauté de l'Auxerrois – Adoption du procès-verbal
$1106 Ko - 2019-156 Mise à disposition des installations, transfert des actifs et des emprunts de la commune de Jussy affectés au service public d\'eau potable à la Communauté de l\'Auxerrois – Adoption du procès-verbal (ouvre la visionneuse)$
1106 Ko
$2292 Ko - 2019-156 Mise à disposition des installations, transfert des actifs et des emprunts de la commune de Jussy affectés au service public d\'eau potable à la Communauté de l\'Auxerrois – Adoption du procès-verbal (ouvre la visionneuse)$
2292 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/156
Sujet : eau potable / propriété publique
Organisme : Jussy (Yonne)
Lieu : Jussy (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-157 Service public de l'eau potable – Rapport annuel sur le prix et la qualité pour l'exercice 2018
$777 Ko - 2019-157 Service public de l\'eau potable – Rapport annuel sur le prix et la qualité pour l\'exercice 2018 (ouvre la visionneuse)$
777 Ko
$6389 Ko - 2019-157 Service public de l\'eau potable – Rapport annuel sur le prix et la qualité pour l\'exercice 2018 (ouvre la visionneuse)$
6389 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/157
Sujet : eau potable / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-158 Personnel communautaire – Modification de l'effectif réglementaire
$692 Ko - 2019-158 Personnel communautaire – Modification de l\'effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)$
692 Ko
$30 Ko - 2019-158 Personnel communautaire – Modification de l\'effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)$
30 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/158
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-159 Personnel communautaire – Adhésion au contrat d'assurance statutaire porté par le Centre de gestion de l'Yonne
$814 Ko - 2019-159 Personnel communautaire – Adhésion au contrat d\'assurance statutaire porté par le Centre de gestion de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
814 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/159
Sujet : personnel
Organisme : Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Yonne ; 1995-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-160 Personnel communautaire – Convention avec le Centre de gestion de l'Yonne pour la prise en charge des honoraires et frais médicaux des comités médicaux et commissions de réforme
$738 Ko - 2019-160 Personnel communautaire – Convention avec le Centre de gestion de l\'Yonne pour la prise en charge des honoraires et frais médicaux des comités médicaux et commissions de réforme (ouvre la visionneuse)$
738 Ko
$60 Ko - 2019-160 Personnel communautaire – Convention avec le Centre de gestion de l\'Yonne pour la prise en charge des honoraires et frais médicaux des comités médicaux et commissions de réforme (ouvre la visionneuse)$
60 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/160
Sujet : personnel
Organisme : Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Yonne ; 1995-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-161 Personnel communautaire – Actualisation des modalités de remboursement des frais de déplacement
1788 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/161
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-162 Pôle d'Équilibre Territorial et Rural du Grand Auxerrois – Convention de mise à disposition de services de la Communauté de l'Auxerrois
$1088 Ko - 2019-162 Pôle d\'Équilibre Territorial et Rural du Grand Auxerrois – Convention de mise à disposition de services de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
1088 Ko
$944 Ko - 2019-162 Pôle d\'Équilibre Territorial et Rural du Grand Auxerrois – Convention de mise à disposition de services de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
944 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/162
Sujet : personnel / structure administrative
Organisme : Pôle d'équilibre territorial et rural du Grand Auxerrois (Yonne ; 2015-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-163 Syndicat mixte de l'aéroport d'Auxerre-Branches – Convention de mise à disposition de services de la Communauté de l'Auxerrois
$1072 Ko - 2019-163 Syndicat mixte de l\'aéroport d\'Auxerre-Branches – Convention de mise à disposition de services de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
1072 Ko
$861 Ko - 2019-163 Syndicat mixte de l\'aéroport d\'Auxerre-Branches – Convention de mise à disposition de services de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
861 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/163
Sujet : personnel / établissement public de coopération intercommunale
Organisme : Syndicat mixte de l'aéroport d'Auxerre-Branches (Auxerre ; 2006-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-164 Syndicat mixte Yonne Médian – Convention de mise à disposition de services de la Communauté de l'Auxerrois
$1020 Ko - 2019-164 Syndicat mixte Yonne Médian – Convention de mise à disposition de services de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
1020 Ko
$836 Ko - 2019-164 Syndicat mixte Yonne Médian – Convention de mise à disposition de services de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
836 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/164
Sujet : personnel / établissement public de coopération intercommunale
Organisme : Syndicat mixte Yonne Médian (Auxerre ; 2019-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-165 Mutualisation de la commande publique – Convention de groupement de commandes permanent entre la ville d'Auxerre et la Communauté de l'Auxerrois pour l'achat de fournitures
$1036 Ko - 2019-165 Mutualisation de la commande publique – Convention de groupement de commandes permanent entre la ville d\'Auxerre et la Communauté de l\'Auxerrois pour l\'achat de fournitures (ouvre la visionneuse)$
1036 Ko
$124 Ko - 2019-165 Mutualisation de la commande publique – Convention de groupement de commandes permanent entre la ville d\'Auxerre et la Communauté de l\'Auxerrois pour l\'achat de fournitures (ouvre la visionneuse)$
124 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/165
Sujet : commande publique
Organisme : Auxerre
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-166 Transmission électroniques des actes au représentant de l'État – Convention avec la Préfecture de l'Yonne
$778 Ko - 2019-166 Transmission électroniques des actes au représentant de l\'État – Convention avec la Préfecture de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
778 Ko
$668 Ko - 2019-166 Transmission électroniques des actes au représentant de l\'État – Convention avec la Préfecture de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
668 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/166
Sujet : administration générale
Organisme : Yonne
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-167 Rapport d'activité – Exercice 2018
$642 Ko - 2019-167 Rapport d\'activité – Exercice 2018 (ouvre la visionneuse)$
642 Ko
$19710 Ko - 2019-167 Rapport d\'activité – Exercice 2018 (ouvre la visionneuse)$
19710 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/167
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-168 Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire
1764 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/168
Sujet : conseil communautaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-169 Installation de Monsieur Sébastien Dolozilek au sein du conseil communautaire en remplacement de Monsieur Jean-Pierre Bosquet
621 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/169
Sujet : conseil communautaire / élu
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-170 Syndicat mixte de l'aéroport d'Auxerre-Branches – Avis sur le plan de servitudes aéronautiques et sur le plan environnemental
$742 Ko - 2019-170 Syndicat mixte de l\'aéroport d\'Auxerre-Branches – Avis sur le plan de servitudes aéronautiques et sur le plan environnemental (ouvre la visionneuse)$
742 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/170
Sujet : aérodrome / établissement public de coopération intercommunale
Organisme : Syndicat mixte de l'aéroport d'Auxerre-Branches (Auxerre ; 2006-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-171 Mutualisation des services – Approbation de l'attribution de compensation 2019 pour la ville d'Auxerre
$1221 Ko - 2019-171 Mutualisation des services – Approbation de l\'attribution de compensation 2019 pour la ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
1221 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/171
Sujet : personnel / finances locales / administration générale
Organisme : Auxerre
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-172 Dépenses communes Ville d'Auxerre et Communauté de l'Auxerrois – Convention de remboursement de frais
$1098 Ko - 2019-172 Dépenses communes Ville d\'Auxerre et Communauté de l\'Auxerrois – Convention de remboursement de frais (ouvre la visionneuse)$
1098 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/172
Sujet : finances locales / administration générale
Organisme : Auxerre
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-173 Mutualisation des services – Avenants de modification des services communs entre la commune d'Auxerre et la communauté de l'Auxerrois
$1209 Ko - 2019-173 Mutualisation des services – Avenants de modification des services communs entre la commune d\'Auxerre et la communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
1209 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/173
Sujet : administration générale
Organisme : Auxerre
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-174 Service de la protection des données à caractère personnel – Convention de création du service commun
1094 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/174
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-175 Service commun de la protection des données à caractère personnel – Convention de prestation auprès d'établissements publics locaux
$1045 Ko - 2019-175 Service commun de la protection des données à caractère personnel – Convention de prestation auprès d\'établissements publics locaux (ouvre la visionneuse)$
1045 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/175
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-176 Aménagement du parvis de la mairie de Jussy – Convention de maîtrise d'oeuvre avec la commune de Jussy
$720 Ko - 2019-176 Aménagement du parvis de la mairie de Jussy – Convention de maîtrise d\'oeuvre avec la commune de Jussy (ouvre la visionneuse)$
720 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/176
Sujet : hôtel de ville / commande publique
Organisme : Jussy (Yonne)
Lieu : Jussy, Mairie de (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-177 Atelier mécanique – Convention de gestion des parcs de véhicules du Centre communal d'action sociale et du Syndicat mixte Yonne Médian
$947 Ko - 2019-177 Atelier mécanique – Convention de gestion des parcs de véhicules du Centre communal d\'action sociale et du Syndicat mixte Yonne Médian (ouvre la visionneuse)$
947 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/177
Sujet : véhicule automobile
Organisme : Auxerre. Centre communal d'action sociale (1986-....) / Syndicat mixte Yonne Médian (Auxerre ; 2019-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-178 Prestations de service – Modification du budget annexe ADS-SIG en budget annexe " Prestations de service "
$956 Ko - 2019-178 Prestations de service – Modification du budget annexe ADS-SIG en budget annexe \' Prestations de service \' (ouvre la visionneuse)$
956 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/178
Sujet : finances locales / urbanisme
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-179 Mutualisation de la commande publique – Convention de groupement de commandes
769 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/179
Sujet : commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-180 Service public d'assainissement non collectif – Choix du mode de gestion
$1071 Ko - 2019-180 Service public d\'assainissement non collectif – Choix du mode de gestion (ouvre la visionneuse)$
1071 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/180
Sujet : traitement des eaux usées / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-181 Transfert de l'assainissement collectif – Création d'un budget unique
$1174 Ko - 2019-181 Transfert de l\'assainissement collectif – Création d\'un budget unique (ouvre la visionneuse)$
1174 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/181
Sujet : traitement des eaux usées / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-182 Budget assainissement collectif – Autorisation budgétaire avant le vote du budget primitif
1195 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/182
Sujet : traitement des eaux usées / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-183 Service public d'assainissement collectif – Transfert des biens
$908 Ko - 2019-183 Service public d\'assainissement collectif – Transfert des biens (ouvre la visionneuse)$
908 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/183
Sujet : traitement des eaux usées / propriété publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-184 Service public d'assainissement collectif – Adoption du règlement de service
$1061 Ko - 2019-184 Service public d\'assainissement collectif – Adoption du règlement de service (ouvre la visionneuse)$
1061 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/184
Sujet : traitement des eaux usées
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-185 Service public d'assainissement collectif – Création de la participation pour le financement de l'assainissement collectif (PFAC)
$1066 Ko - 2019-185 Service public d\'assainissement collectif – Création de la participation pour le financement de l\'assainissement collectif (PFAC) (ouvre la visionneuse)$
1066 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/185
Sujet : traitement des eaux usées / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-186 Service public d'assainissement collectif – Tarification 2020
$974 Ko - 2019-186 Service public d\'assainissement collectif – Tarification 2020 (ouvre la visionneuse)$
974 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/186
Sujet : traitement des eaux usées / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-187 Service public d'assainissement collectif – Transfert du personnel à la Communauté de l'Auxerrois au 1er janvier 2020
$1002 Ko - 2019-187 Service public d\'assainissement collectif – Transfert du personnel à la Communauté de l\'Auxerrois au 1er janvier 2020 (ouvre la visionneuse)$
1002 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/187
Sujet : traitement des eaux usées / personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-188 Service public d'assainissement collectif – Mise à disposition de personnel
$998 Ko - 2019-188 Service public d\'assainissement collectif – Mise à disposition de personnel (ouvre la visionneuse)$
998 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/188
Sujet : traitement des eaux usées / personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-189 Service public d'assainissement non collectif – Tarifs 2020
$938 Ko - 2019-189 Service public d\'assainissement non collectif – Tarifs 2020 (ouvre la visionneuse)$
938 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/189
Sujet : traitement des eaux usées / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-190 Syndicat mixte Fédération des eaux de Puisaye-Forterre – Représentation / substitution
1068 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/190
Sujet : traitement des eaux usées
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Secrétariat des assemblées
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2019-191 Service public d'eau potable – Transfert des biens du Syndicat d'alimentation en eau potable et assainissement de Vincelles-Vincelottes
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1125 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/191
Sujet : eau potable / propriété publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-192 Service public d'eau potable – Transfert des biens de la commune d'Escolives-Sainte-Camille
$1072 Ko - 2019-192 Service public d\'eau potable – Transfert des biens de la commune d\'Escolives-Sainte-Camille (ouvre la visionneuse)$
1072 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/192
Sujet : eau potable / propriété publique
Organisme : Escolives-Sainte-Camille (Yonne)
Lieu : Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-193 Service public d'eau potable – Transfert des biens de la commune d'Irancy
$1041 Ko - 2019-193 Service public d\'eau potable – Transfert des biens de la commune d\'Irancy (ouvre la visionneuse)$
1041 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/193
Sujet : eau potable / propriété publique
Organisme : Irancy (Yonne)
Lieu : Irancy (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-194 Budget eau potable – Autorisation budgétaire avant le vote du budget primitif
872 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/194
Sujet : eau potable / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées

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